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Marques déposées par CHATEAU CAP DE FOUSTE
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CAP DE FOUSTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP DE FOUSTE
CHATEAU CAP DE FOUSTE

Numéro de dépôt :
4364345
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
CAP DE FOUSTE de CHATEAU CAP DE FOUSTE

Présentation de la marque CAP DE FOUSTE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par CHATEAU CAP DE FOUSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP DE FOUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est CHATEAU CAP DE FOUSTE domicilié(e) No 1 – RD 39 - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MAS domicilié(e) 1 D 39 - 66180 - VILLENEUVE-DE-LA-RAHO - France.

La marque CAP DE FOUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DE FOUSTE arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

CHATEAU CAP DE FOUSTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CAP DE FOUSTE


CHATEAU CAP DE FOUSTE - No 1 – RD 39 - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France


JOSEPH MAS - 1 D 39 - 66180 - VILLENEUVE-DE-LA-RAHO - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins : vins A.O.P – I.G.P produits sur l'exploitation de la SCI Château Cap de Fouste. Détail de la Gamme : – vin rouge. – vin rosé. – vin blanc. – VDN Muscat de Rivesaltes. – VDN Rivesaltes.